Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE VELARD
MINOTERIE JOSEPH NICOT

Numéro de dépôt :
1076351
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon-sur-Saône

Présentation de la marque MOULIN DE VELARD

Déposée le 28 avril 1978 par MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « MOULIN DE VELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (S.A.) dont le siège social est à 71150 CHAGNY. - France.

La marque MOULIN DE VELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOULIN DE VELARD est expirée depuis le 28 avril 1988.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (S.A.) dont le siège social est à 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles.Levure, poudre pour faire lever.