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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT
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MIET'ENSILAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIET'ENSILAGE
MINOTERIE JOSEPH NICOT, Société Anonyme, CHAGNY (Saône-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1175802
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1991

Présentation de la marque MIET'ENSILAGE

Déposée le 27 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIET'ENSILAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MIET'ENSILAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIET'ENSILAGE est expirée depuis le 27 mars 1991.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT, Société Anonyme, CHAGNY (Saône-et-Loire). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.