Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSEPH NICOT
MINOTERIE JOSEPH NICOT SA

Numéro de dépôt :
1523299
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
30/03/2009
JOSEPH NICOT de MINOTERIE JOSEPH NICOT

Présentation de la marque JOSEPH NICOT

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « JOSEPH NICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 1, Chemin du Moulin, 71150 CHAGNY (dossier no 2140748) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (dossier no 2140748) - France.

La marque JOSEPH NICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSEPH NICOT est expirée depuis le 30 mars 2009.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT SA - 1, Chemin du Moulin, 71150 CHAGNY (dossier no 2140748) - France


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (dossier no 2140748) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140748 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces, comestibles. Levure, poudre pour faire lever