Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC SON
MINOTERIE JOSEPH NICOT

Numéro de dépôt :
1099421
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône

Présentation de la marque CROC SON

Déposée le 1 juin 1979 par MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « CROC SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (S.A.) dont le siège social est à 71150 CHAGNY. - France.

La marque CROC SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque CROC SON est expirée depuis le 1 juin 1989.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP , PHILICOT VOLAILLE


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (S.A.) dont le siège social est à 71150 CHAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.