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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT
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CROC-SEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROC-SEL
MINOTERIE JOSEPH NICOT S.A.

Numéro de dépôt :
1751193
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque CROC-SEL

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CROC-SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) 1 chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2138816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (dossier no 2138816) - France.

La marque CROC-SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC-SEL est expirée depuis le 2 mars 2009.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT S.A. - 1 chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2138816) - France - SIREN 382890531


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (dossier no 2138816) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1999 n°2138816 - Publication au BOPI 1999-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01

Substances alimentaires pour les animaux et condiments minéraux, produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.