Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC SEL
MINOTERIE JOSEPH NICOT

Numéro de dépôt :
1061961
Date de dépôt :
30/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib Chalon S/Saone

Présentation de la marque CROC SEL

Déposée le 30 janvier 1978 par MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalon S/Saone), la marque française « CROC SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (SA) 71150 CHAGNY - France.

La marque CROC SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CROC SEL est expirée depuis le 30 janvier 1988.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (SA) 71150 CHAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Substances alimentaires pour les animaux et condiments minéraux, produits pharmaceutiques et vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.