Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Minoterie Joseph NICOT
/
COMBI'PASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBI'PASS
Minoterie Joseph NICOT

Numéro de dépôt :
1600711
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/06/2010

Présentation de la marque COMBI'PASS

Déposée le 27 juin 1990 par la société Minoterie Joseph NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « COMBI'PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Minoterie Joseph NICOT domicilié(e) S.A., 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2177090) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE JOSEPH NICOT domicilié(e) (dossier no 2177090) - France.

La marque COMBI'PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBI'PASS est expirée depuis le 27 juin 2010.

Minoterie Joseph NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


Minoterie Joseph NICOT - S.A., 1 Chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY (dossier no 2177090) - France - SIREN 382890531


MINOTERIE JOSEPH NICOT - (dossier no 2177090) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2000 n°2177090 - Publication au BOPI 2000-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Bubstances alimentaires pour les animaux