Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUTARD'2000
MINOTERIE JOSEPH NICOT, Société Anonyme, 71150 CHAGNY.

Numéro de dépôt :
1329776
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1995

Présentation de la marque BROUTARD'2000

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROUTARD'2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER. - France.

La marque BROUTARD'2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROUTARD'2000 est expirée depuis le 5 novembre 1995.

MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPERFO , PERFORMANCES CARCASSE , TOUT BOVIN , JOSEPH NICOT , ECOLAC , CROC SON , VICAPHOS , GRANU-1000 , PHILIFLOC , MATLAP


MINOTERIE JOSEPH NICOT, Société Anonyme, 71150 CHAGNY. - France


Cabinet Michel BRUDER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Substances alimentaires pour animaux.