Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAMA
Numéro de dépôt :
1085092
Date de dépôt :
23/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon sur Saône
Présentation de la marque BRAMA
Déposée le 23 janvier 1979 par MINOTERIE JOSEPH NICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon sur Saône), la marque française « BRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRAMA est expirée depuis le 23 janvier 1989.
MINOTERIE JOSEPH NICOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036