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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône-et-Loire
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PHOSPHOSOYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSPHOSOYA
MINOTERIE JOSEPH NICOT (Société Anonyme), CHAGNY (Saône-et-Loire).

Numéro de dépôt :
1164629
Date de dépôt :
03/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1991

Présentation de la marque PHOSPHOSOYA

Déposée le 3 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône-et-Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSPHOSOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône-et-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PHOSPHOSOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSPHOSOYA est expirée depuis le 3 mars 1991.

MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : LACTASOYA , BREBISUCRE


MINOTERIE JOSEPH NICOT (Société Anonyme), CHAGNY (Saône-et-Loire). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.