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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône et Loire
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BREBISUCRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREBISUCRE
MINOTERIE JOSEPH NICOT (Société anonyme), CHAGNY (Saône et Loire).

Numéro de dépôt :
1158918
Date de dépôt :
07/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BREBISUCRE

Déposée le 7 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREBISUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône et Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BREBISUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BREBISUCRE est expirée depuis le 7 janvier 1991.

MINOTERIE JOSEPH NICOT CHAGNY (Saône et Loire a également déposé les autres marques suivantes : LACTASOYA , PHOSPHOSOYA


MINOTERIE JOSEPH NICOT (Société anonyme), CHAGNY (Saône et Loire). - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.