Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORSA
Minoterie J. Couturier

Numéro de dépôt :
930170
Date de dépôt :
01/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BORSA

Déposée le 1 août 1975 par Minoterie J. Couturier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Minoterie J. Couturier domicilié(e) (soc. à r. l.), Montbrison (Loire). - France.

La marque BORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BORSA est expirée depuis le 1 août 1985.

Minoterie J. Couturier a également déposé les autres marques suivantes : BORSAGER


Minoterie J. Couturier - (soc. à r. l.), Montbrison (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Farines, dérivés de céréales, pain, biscuits, biscottes, pâtes alimentaires;produits alimentaires spéciaux et de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.