Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FALGA
MINOTERIE GUIQUERRO-ROUSSEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1572560
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2010
FALGA de MINOTERIE GUIQUERRO-ROUSSEL

Présentation de la marque FALGA

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE GUIQUERRO-ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FALGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE GUIQUERRO-ROUSSEL domicilié(e) Moulin de Mocsouris, 56220 CADEN (dossier no 2162651) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 483 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ROUSSEL S.A. GUIQUERRO-ROUSSEL domicilié(e) (dossier no 2162651) - France.

La marque FALGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FALGA est expirée depuis le 22 janvier 2010.


MINOTERIE GUIQUERRO-ROUSSEL (Société Anonyme) - Moulin de Mocsouris, 56220 CADEN (dossier no 2162651) - France - SIREN 332483833


Monsieur Marc ROUSSEL S.A. GUIQUERRO-ROUSSEL - (dossier no 2162651) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 19 octobre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°190861 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 2 novembre 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°191352 - Publication au BOPI 1995-11-02

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162651 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°513202 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Améliorant pour panification