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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie Girardeau
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Gamme d'Arthur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamme d'Arthur
Minoterie Girardeau, SAS

Numéro de dépôt :
4393817
Date de dépôt :
05/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2027
Gamme d\'Arthur de Minoterie Girardeau

Présentation de la marque Gamme d'Arthur

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie Girardeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamme d'Arthur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie Girardeau domicilié(e) ZI Le Fromenteau - 44190 - BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 802 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie Girardeau, Mme. Jessica TEXIER domicilié(e) ZI Le Fromenteau - 44190 - Boussay - France.

La marque Gamme d'Arthur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme d'Arthur arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

Minoterie Girardeau a également déposé les autres marques suivantes : Complet d'Arthur , Epeautre d'Arthur , LES RECETTES D'ARThUR , Les Moulins Associés , Campagne d'Arthur , Norvégien , Minoterie GIRARDEAU , Sarrasin d'Arthur , 1895 d'Arthur , LES MOULINS ASSOCIES


Minoterie Girardeau, SAS - ZI Le Fromenteau - 44190 - BOUSSAY - France - SIREN 857802797


Minoterie Girardeau, Mme. Jessica TEXIER - ZI Le Fromenteau - 44190 - Boussay - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.