Présentation de la marque LE doré BON GRAIN, BON PAIN
Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE GAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE doré BON GRAIN, BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE GAY domicilié(e) 52 ROUTE DU MOULIN - 71370 - BAUDRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 239 121 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ALBUM domicilié(e) 9 RUE BOCCARD, BP 82032 - 71020 - MACON CEDEX 9 - France.
La marque LE doré BON GRAIN, BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237499.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE doré BON GRAIN, BON PAIN est expirée depuis le 15 juillet 2023.
SARL MINOTERIE GAY, Monsieur Pierre GAY, SARL - 52 ROUTE DU MOULIN - 71370 - BAUDRIERES - France - SIREN 404239121
AGENCE ALBUM - 9 RUE BOCCARD, BP 82032 - 71020 - MACON CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement avec limitation le 23 mai 2013 n°2530576 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viandes, fruits et légumes, conserves séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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