Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINOTERIE FOREST
MINOTERIE FOREST

Numéro de dépôt :
4501088
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
MINOTERIE FOREST de MINOTERIE FOREST

Présentation de la marque MINOTERIE FOREST

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par MINOTERIE FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINOTERIE FOREST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est MINOTERIE FOREST domicilié(e) Moulin de Courreau - 71250 - CLUNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MINOTERIE FOREST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTERIE FOREST arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

MINOTERIE FOREST a également déposé les autres marques suivantes : LA VENITIENNE , GRAINETTE , FLORENTIN LE BON PAIN , MA TRAD' , Naori , FOR' TRANSMISSION , Les Cupidons Les petits pains coquins , LES CUPIDONS , LE MATINAL , FOR' ACADEMIE


MINOTERIE FOREST - Moulin de Courreau - 71250 - CLUNY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Pains; farines (alimentaires); produits de boulangerie, de viennoiserie, de pâtisserie, de confiserie; préparations à base et faites de céréales ;

Traitement administratif de commandes d'achats; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier par le biais de sites Internet) pour la vente en ligne ou à distance (via Internet), en gros ou au détail, de produits tels que Pains, farines (alimentaires), produits de boulangerie, de viennoiserie, de pâtisserie, de confiserie; préparations à base et faites de céréales. Services de comparaison de prix; informations et conseils commerciaux; démonstration de produits; conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales; distribution (diffusion) de publicité en ligne sur un réseau informatique, tous ces services en liaison avec des produits de panification, Pains, farines (alimentaires), produits de boulangerie, de viennoiserie, de pâtisserie, de confiserie; préparations à base et faites de céréales. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de ventes au détail, pour le compte de tiers permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément, des produits de panification, pains, farines (alimentaires), produits de boulangerie, de viennoiserie, de pâtisserie, de confiserie; préparations à base et faites de céréales.