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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST
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LE PATOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PATOIS
MINOTERIE FOREST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3199895
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/12/2022
LE PATOIS de MINOTERIE FOREST

Présentation de la marque LE PATOIS

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE PATOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST domicilié(e) Moulin de Courreau BRAY - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 516 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PATOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PATOIS est expirée depuis le 17 décembre 2022.

MINOTERIE FOREST a également déposé les autres marques suivantes : LA VENITIENNE , GRAINETTE , FLORENTIN LE BON PAIN , Ti'Pain , MINOTERIE FOREST , Florentin le bon pain , Florentin le bon pain , MA TRAD' , Naori , FOR' TRANSMISSION


MINOTERIE FOREST, Société Anonyme - Moulin de Courreau BRAY - 71250 - CLUNY - France - SIREN 306516113


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508909 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

Farines, pains, préparations à base de céréales.