Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST
/
GRAINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINETTE
MINOTERIE FOREST, Société Anonyme, Moulin de Courreau, BRAY

Numéro de dépôt :
3823291
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
GRAINETTE de MINOTERIE FOREST

Présentation de la marque GRAINETTE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE FOREST domicilié(e) - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 516 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRAINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINETTE est expirée depuis le 13 avril 2021.

MINOTERIE FOREST a également déposé les autres marques suivantes : LA VENITIENNE , FLORENTIN LE BON PAIN , Ti'Pain , MINOTERIE FOREST , Florentin le bon pain , Florentin le bon pain , MA TRAD' , Naori , FOR' TRANSMISSION , Florentin le bon pain


MINOTERIE FOREST, Société Anonyme, Moulin de Courreau, BRAY - 71250 - CLUNY - France - SIREN 306516113


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Farines, pains, préparations à base de céréales.