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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY - COUTURIER
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MDC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MDC
MINOTERIE DUPUY - COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4285781
Date de dépôt :
07/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2026
MDC de MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Présentation de la marque MDC

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY - COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY - COUTURIER domicilié(e) LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque MDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDC arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

MINOTERIE DUPUY - COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement


MINOTERIE DUPUY - COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - LA MARANDIÈRE - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; produits alimentaires diététiques et de régime à usage médical ;

Farines et préparations faites de céréales, pains, brioches, chapelure, biscottes, pâtisseries et confiseries ; levure, poudre pour faire lever ; levain ; mets à base de farine, sandwichs, biscuits, pizzas, quiches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; aliments pour les animaux.