Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D'OU IL VIENT
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3153450
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/03/2022
LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D\'OU IL VIENT de MINOTERIE DUPUY – COUTURIER

Présentation de la marque LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D'OU IL VIENT

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D'OU IL VIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D'OU IL VIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOREZIEN VOTRE PAIN, SACHEZ D'OU IL VIENT est expirée depuis le 14 mars 2022.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493988 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Pain.