Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION
MINOTERIE DUPUY - COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4072236
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2024
LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION de MINOTERIE DUPUY - COUTURIER

Présentation de la marque LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY - COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY - COUTURIER domicilié(e) La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION est expirée depuis le 27 février 2024.

MINOTERIE DUPUY - COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY - COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Farines, dérivés de céréales, pains, biscuits, biscottes, pâtes alimentaires.