Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MACHODINE
MINOTERIE DUPUY-COUTURIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3333548
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2015
LA MACHODINE de MINOTERIE DUPUY-COUTURIER

Présentation de la marque LA MACHODINE

Déposée le 6 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA MACHODINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER domicilié(e) La Marandière,42580 L'ETRAT - 42580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - 42005 - France.

La marque LA MACHODINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MACHODINE est expirée depuis le 6 janvier 2015.

MINOTERIE DUPUY-COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement , BORSAGER


MINOTERIE DUPUY-COUTURIER Société par Actions Simplifiée - La Marandière,42580 L'ETRAT - 42580 - France - SIREN 574500922


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cédex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Farines ; dérivés de céréales ; pain ; biscuits ; biscottes ; préparations faites de céréales ; pâtisserie ; levure (poudre pour faire lever).