Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EpisVerts
MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3792955
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/12/2020
EpisVerts de MINOTERIE DUPUY – COUTURIER

Présentation de la marque EpisVerts

Déposée le 23 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EpisVerts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DUPUY – COUTURIER domicilié(e) La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 500 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque EpisVerts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EpisVerts est expirée depuis le 23 décembre 2020.

MINOTERIE DUPUY – COUTURIER a également déposé les autres marques suivantes : LA MACHODINE , LA FOREZIENNE , LA VELLAVE LA SOURCE DE VOTRE TRADITION , BORSA , BORSA , LA MACHODINE SIMPLEMENT DIVINE , EPIS BIO , BORSAGER , BORSA , Epis bio Votre farine biologique, naturellement


MINOTERIE DUPUY – COUTURIER, Société par Actions Simplifiée - La Marandière - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 574500922


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Farines ; dérivés de céréales ; pain ; biscuits ; biscottes ; préparations faites de céréales ; pâtisserie ; levure (poudre pour faire lever).