Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE
SAS MINOTERIE DU TRIEVES

Numéro de dépôt :
4372523
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE de MINOTERIE DU TRIEVES

Présentation de la marque CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DU TRIEVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DU TRIEVES domicilié(e) Rue du Moulin - 38930 - CLELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MINOTERIE DU TRIEVES, Sébastien CORREARD domicilié(e) RUE Du Moulin - 38930 - CLELLES - France.

La marque CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE DES MONTAGNES, FARINE DE CARACTERE arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

MINOTERIE DU TRIEVES a également déposé les autres marques suivantes : LA BIO DU TRIEVES BLES ECRASES A LA MEULE DE PIERRE , PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES , PAIN AUX CEREALES DU TRIEVES J'UTILISE UNE FARINE DE BLE APPELATION MONTAGNE


SAS MINOTERIE DU TRIEVES - Rue du Moulin - 38930 - CLELLES - France


SAS MINOTERIE DU TRIEVES, Sébastien CORREARD - RUE Du Moulin - 38930 - CLELLES - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Farine.