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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DU COMMINGES
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MINOTERIE DU COMMINGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOTERIE DU COMMINGES
MINOTERIE DU COMMINGES S.A.

Numéro de dépôt :
1044042
Date de dépôt :
14/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MINOTERIE DU COMMINGES

Déposée le 14 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DU COMMINGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MINOTERIE DU COMMINGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DU COMMINGES domicilié(e) avenue Lamartine 31800 SAINT-GAUDENS. - France.

La marque MINOTERIE DU COMMINGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MINOTERIE DU COMMINGES est expirée depuis le 14 mars 1988.

MINOTERIE DU COMMINGES a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DES NEIGES DES PYRENEES


MINOTERIE DU COMMINGES S.A. - avenue Lamartine 31800 SAINT-GAUDENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Farines et sous produits et aliments du bétail.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.