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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER
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TRADI-COMTOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRADI-COMTOISE
Minoterie DORNIER SARL

Numéro de dépôt :
3443658
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
TRADI-COMTOISE de Minoterie DORNIER

Présentation de la marque TRADI-COMTOISE

Déposée le 28 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADI-COMTOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER domicilié(e) 1 ROUTE DU MOULIN,25520 BIANS LES USIERS - 25520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie DORNIER domicilié(e) 1 ROUTE DU MOULIN,25520 BIANS LES USIERS - 25520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADI-COMTOISE est expirée depuis le 28 juillet 2016.

Minoterie DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien


Minoterie DORNIER SARL - 1 ROUTE DU MOULIN,25520 BIANS LES USIERS - 25520 - France


Minoterie DORNIER - 1 ROUTE DU MOULIN,25520 BIANS LES USIERS - 25520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sandwiches ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.