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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier
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MINOTERIE DORNIER, UNE TRADITION D'AVANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINOTERIE DORNIER, UNE TRADITION D'AVANCE
sarl Minoterie Dornier, sarl

Numéro de dépôt :
99778874
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque MINOTERIE DORNIER, UNE TRADITION D'AVANCE

Déposée le 1 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINOTERIE DORNIER, UNE TRADITION D'AVANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier domicilié(e) Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Minoterie Dornier domicilié(e) Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINOTERIE DORNIER, UNE TRADITION D'AVANCE est expirée depuis le 1 mars 2019.

Minoterie Dornier a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien


sarl Minoterie Dornier, sarl - Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France


sarl Minoterie Dornier - Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400404 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

. alimentation du bétail conventionnelle et biologique . farine panifiable, pain.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.