" Les Francs-Comtoises "

SARL Minoterie DORNIER

Présentation de la marque " Les Francs-Comtoises "

Déposée le 1 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Les Francs-Comtoises " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER domicilié(e) BIANS LES OSIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE DORNIER M. Pierre DORNIER - France.

La marque " Les Francs-Comtoises " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Les Francs-Comtoises " est expirée depuis le 1 mars 2009.

Minoterie DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , Fournil Alsacien , BELLE CONTOISE