le Pavé du Fort de Joux

SARL Minoterie DORNIER

Présentation de la marque le Pavé du Fort de Joux

Déposée le 4 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le Pavé du Fort de Joux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER domicilié(e) BIANS LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie DORNIER - France.

La marque le Pavé du Fort de Joux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Pavé du Fort de Joux est expirée depuis le 4 août 2010.

Minoterie DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien