Fine Contoise

MINOTERIE DORNIER, SAS

Présentation de la marque Fine Contoise

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fine Contoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DORNIER domicilié(e) 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DORNIER domicilié(e) 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

La marque Fine Contoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fine Contoise est expirée depuis le 14 mars 2022.

MINOTERIE DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien , BELLE CONTOISE