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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DORNIER
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Delice des Princes
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Delice des Princes
MINOTERIE DORNIER, SAS

Numéro de dépôt :
3154556
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
Delice des Princes de MINOTERIE DORNIER

Présentation de la marque Delice des Princes

Déposée le 14 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Delice des Princes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DORNIER domicilié(e) 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DORNIER domicilié(e) 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

La marque Delice des Princes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Delice des Princes est expirée depuis le 14 mars 2022.

MINOTERIE DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien , BELLE CONTOISE


MINOTERIE DORNIER, SAS - 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France - SIREN 632820445


MINOTERIE DORNIER - 1 Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495687 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Farine panifiable. Meunerie. Pain. Boulangerie. Transformation pdt agricole d'autrui.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.