BOULANGERIE COMTOISE

SARL MINOTERIE DORNIER
Mr Pierre DORNIER

Présentation de la marque BOULANGERIE COMTOISE

Déposée le 21 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER et monsieur Pierre DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULANGERIE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER - France et monsieur Pierre DORNIER domicilié(e) 25520 BIANS LES USIERS - 25520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE DORNIER Mr Pierre DORNIER domicilié(e) 25520 BIANS LES USIERS - France.

La marque BOULANGERIE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE COMTOISE est expirée depuis le 21 décembre 2014.

MINOTERIE DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien