Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOREAL
SARL Minoterie DORNIER

Numéro de dépôt :
99824907
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque BIOREAL

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie DORNIER domicilié(e) BIANS LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE Dornier M. Piau DORNIER - France.

La marque BIOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREAL est expirée depuis le 17 novembre 2009.

Minoterie DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien


SARL Minoterie DORNIER - BIANS LES USIERS - France - SIREN 632820445


SARL MINOTERIE Dornier M. Piau DORNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Alimentation du bétail issue de l'Agriculture biologique.