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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER
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baguette “ Savoureuse ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

baguette “ Savoureuse ”
SARL MINOTERIE DORNIER

Numéro de dépôt :
3290705
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
baguette “ Savoureuse ” de MINOTERIE DORNIER

Présentation de la marque baguette “ Savoureuse ”

Déposée le 4 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « baguette “ Savoureuse ” »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER domicilié(e) LES FILS DE F.DORNIER BIANS LES USIERS 25520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE DORNIER Mr Pierre DORNIER Gérant domicilié(e) 25520 BIANS LES USIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MINOTERIE DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien , BELLE CONTOISE


SARL MINOTERIE DORNIER - LES FILS DE F.DORNIER BIANS LES USIERS 25520 - France - SIREN 632820445


SARL MINOTERIE DORNIER Mr Pierre DORNIER Gérant - 25520 BIANS LES USIERS - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet total n°409821 - Publication au BOPI 2005-03-29

Publication - Publication au BOPI 2004-25

Republication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Farine panifiable. Pain.