Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER
/
AU FOURNIL COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU FOURNIL COMTOIS
SARL MINOTERIE DORNIER

Numéro de dépôt :
3046051
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2010
AU FOURNIL COMTOIS de MINOTERIE DORNIER

Présentation de la marque AU FOURNIL COMTOIS

Déposée le 4 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU FOURNIL COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER domicilié(e) BIANS LES USIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DORNIER - France.

La marque AU FOURNIL COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU FOURNIL COMTOIS est expirée depuis le 4 août 2010.

MINOTERIE DORNIER a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien , BELLE CONTOISE


SARL MINOTERIE DORNIER - BIANS LES USIERS - France - SIREN 632820445


MINOTERIE DORNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Farine Produit de boulangerie Pain.