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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier
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ALIMENT BETAIL BIO TERROIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALIMENT BETAIL BIO TERROIR
sarl Minoterie Dornier, sarl

Numéro de dépôt :
99778875
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2019

Présentation de la marque ALIMENT BETAIL BIO TERROIR

Déposée le 1 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALIMENT BETAIL BIO TERROIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Minoterie Dornier domicilié(e) - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl Minoterie Dornier domicilié(e) Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALIMENT BETAIL BIO TERROIR est expirée depuis le 1 mars 2019.

Minoterie Dornier a également déposé les autres marques suivantes : le boulot du Saugeais , Fine Contoise , Perle des blés , baguette “ Savoureuse ” , LA FLEUR DE MEULE , LA BAGUETTE COMTOISE , Delice des Princes , AU FOURNIL COMTOIS , " Les Francs-Comtoises " , Fournil Alsacien


sarl Minoterie Dornier, sarl - Array - 25520 - BIANS LES USIERS - France


sarl Minoterie Dornier - Route du Moulin - 25520 - BIANS LES USIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2009 n°2400403 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-04

Alimentation du bétail biologique.