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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER
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LE PAVE COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE COMTOIS
SARL MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER

Numéro de dépôt :
3326334
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
LE PAVE COMTOIS de MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER

Présentation de la marque LE PAVE COMTOIS

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER domicilié(e) BIANS LES USIERS 25520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 820 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MINOTERIE DORNIER Mr Pierre DORNIER Gérant domicilié(e) 25520 BIANS LES USIERS - France.

La marque LE PAVE COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE COMTOIS est expirée depuis le 22 novembre 2014.


SARL MINOTERIE DORNIER – LES FILS DE F. DORNIER - BIANS LES USIERS 25520 - France - SIREN 632820445


SARL MINOTERIE DORNIER Mr Pierre DORNIER Gérant - 25520 BIANS LES USIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Farine panifiable. Pain.