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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DESLANDES
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MOULIN DU CHAMP FERMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DU CHAMP FERMENT
MINOTERIE DESLANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646779
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029
MOULIN DU CHAMP FERMENT de MINOTERIE DESLANDES

Présentation de la marque MOULIN DU CHAMP FERMENT

Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DESLANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DU CHAMP FERMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DESLANDES domicilié(e) Moulin du Champ Ferment - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 650 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MOULIN DU CHAMP FERMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DU CHAMP FERMENT arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

MINOTERIE DESLANDES a également déposé les autres marques suivantes : La Briquette Normande “ Riche et généreuse comme la Suisse Normande ” , MOULIN D'ICI ET D'AILLEURS , MINOTERIE DESLANDES DEPUIS 1890 , TRAD'ICI NORMANDE


MINOTERIE DESLANDES, Société par actions simplifiée - Moulin du Champ Ferment - 61790 - SAINT PIERRE DU REGARD - France - SIREN 375650207


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 1 décembre 2016 - Concession de licence n°690121 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Renouvellement sans limitation le 8 février 2019 n°2705954 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-08

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, gâteaux, viennoiseries, levure, poudre pour faire lever.