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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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Stella
Marque expirée - Marque en non vigueur

Stella
MINOTERIE DEGRANGE SAS

Numéro de dépôt :
3578805
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2018
Stella de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque Stella

Déposée le 28 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stella »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DEGRANGE Directeur Général MINOTERIE DEGRANGE SAS domicilié(e) Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stella est expirée depuis le 28 mai 2018.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN


MINOTERIE DEGRANGE SAS - Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France - SIREN 411973696


Monsieur Philippe DEGRANGE Directeur Général MINOTERIE DEGRANGE SAS - Les Moulins,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492873 - Publication au BOPI 2009-03-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Produits chimiques destinés à la panification ; améliorant de panification.

Farines et produits diététiques prêts à l'emploi à usage médical ; pain, biscottes et galettes à usage médical.

Farines et préparations faites de céréales ; pains ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; crêpes alimentaires ; miel ; levure ; poudre à faire lever ; farines prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales contenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie et en général à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; produits à base de farine prêts à l'emploi destinés à la fabrication de pizzas et plats cuisinés.