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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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L'ETERNEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ETERNEL
MINOTERIE DEGRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4291059
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
L\'ETERNEL de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque L'ETERNEL

Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ETERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) Lieudit Les Moulins, 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, SAS, Mme MICALLAUD Bernadette domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque L'ETERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETERNEL arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE, SAS - Lieudit Les Moulins, 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696


MINOTERIE DEGRANGE, SAS, Mme MICALLAUD Bernadette - 473 ROUTE DE CHAMBERY - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.