Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES
MINOTERIE DEGRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4169689
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/03/2025
EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES

Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE, SAS - 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696


MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette - 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.