Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MINOTERIE DEGRANGE
/
CROC'SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC'SAVOIE
MINOTERIE DEGRANGE

Numéro de dépôt :
4412948
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
CROC\'SAVOIE de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque CROC'SAVOIE

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC'SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, Madame Bernadette MICALLAUD domicilié(e) 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque CROC'SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'SAVOIE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SAVOIE , EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN


MINOTERIE DEGRANGE - 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


MINOTERIE DEGRANGE, Madame Bernadette MICALLAUD - 473 Route de Chambéry - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.