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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
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COEUR DE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE SAVOIE
MINOTERIE DEGRANGE, SAS

Numéro de dépôt :
4156775
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2025
COEUR DE SAVOIE de MINOTERIE DEGRANGE

Présentation de la marque COEUR DE SAVOIE

Déposée le 13 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COEUR DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 473 Route de Chambéry, Les Moulins - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette domicilié(e) 473 Route de Chambéry, Les Moulins - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque COEUR DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

MINOTERIE DEGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : EPI CHEF LA FARINE 3 ETOILES , CAPRICES D'ITALIE , COEUR DE SAVOIE , MOISSON DES CIMES , L'ALPAIN CROQUEZ LA NATURE , LE SEIGLE IMPERIAL , L'ETERNEL , FLEUR DES CIMES FINE FARINE DE SAVOIE , L'ALPAIN , LE MEUNIER SAVOYARD


MINOTERIE DEGRANGE, SAS - 473 Route de Chambéry, Les Moulins - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696


MINOTERIE DEGRANGE, Mme MICALLAUD Bernadette - 473 Route de Chambéry, Les Moulins - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.