Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 973 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DEGRANGE domicilié(e) 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.
La marque COEUR DE GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINOTERIE DEGRANGE, SAS - 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 411973696
MINOTERIE DEGRANGE - 473 ROUTE DE CHAMBERY, LES MOULINS - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568600 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-25
Produits chimiques destinés à la panification ; améliorants de panification. Farines et produits diététiques, prêts à l'emploi, à usage médical ; pain, biscottes et galettes à usage médical. Farines et préparations faites de céréales ; pains ; pâtisserie ; biscuiterie ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; sandwiches ; pizzas ; crêpes alimentaires ; gâteaux ; biscottes ; miel ; levure ; poudre à faire lever ; farines prêtes à l'emploi pour la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales contenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la pâtisserie et en général à toutes les industries de cuisson des produits à base de céréales ; produits à base de farine, prêts à l'emploi, destinés à la fabrication de pizzas et plats cuisinés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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