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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Vittefleur
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La Normande
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Normande
Minoterie de Vittefleur, SAS

Numéro de dépôt :
3668180
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
La Normande de Minoterie de Vittefleur

Présentation de la marque La Normande

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Vittefleur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Normande »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Vittefleur domicilié(e) 5, rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie de Vittefleur domicilié(e) 5, rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Normande est expirée depuis le 30 juillet 2019.

Minoterie de Vittefleur a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FLOR VIKING , Fleur de Grigne , la grign'ette


Minoterie de Vittefleur, SAS - 5, rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France


Minoterie de Vittefleur - 5, rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.