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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DE VITTEFLEUR
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Fleur de Grigne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Fleur de Grigne
MINOTERIE DE VITTEFLEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3660905
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Fleur de Grigne de MINOTERIE DE VITTEFLEUR

Présentation de la marque Fleur de Grigne

Déposée le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DE VITTEFLEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fleur de Grigne »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE DE VITTEFLEUR domicilié(e) 5 Rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 780 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE DE VITTEFLEUR domicilié(e) 5 Rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Grigne est expirée depuis le 29 juin 2019.

MINOTERIE DE VITTEFLEUR a également déposé les autres marques suivantes : La Normande , ROYAL FLOR VIKING , la grign'ette


MINOTERIE DE VITTEFLEUR, SAS - 5 Rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France - SIREN 605780147


MINOTERIE DE VITTEFLEUR - 5 Rue des fontaines - 76450 - VITTEFLEUR - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.