Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Entier Intégralement Bon
S.A. MINOTERIE DE LEFOREST

Numéro de dépôt :
97672727
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque Pain Entier Intégralement Bon

Déposée le 4 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE LEFOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pain Entier Intégralement Bon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DE LEFOREST domicilié(e) 117 rue Lazare-Carnot, 62790 LEFOREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MINOTERIE DE LEFOREST Monsieur Bernard DUBOIS - France.

La marque Pain Entier Intégralement Bon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Entier Intégralement Bon est expirée depuis le 4 avril 2007.

MINOTERIE DE LEFOREST a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , TRADINORD


S.A. MINOTERIE DE LEFOREST - 117 rue Lazare-Carnot, 62790 LEFOREST - France - SIREN 365200351


SA MINOTERIE DE LEFOREST Monsieur Bernard DUBOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Farines et préparation faites de Céréales. Pain, Pâtisserie