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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest
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Pain des Hauts de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pain des Hauts de France
Minoterie de Leforest, SAS

Numéro de dépôt :
4352315
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2027
Pain des Hauts de France de Minoterie de Leforest

Présentation de la marque Pain des Hauts de France

Déposée le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pain des Hauts de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie de Leforest, M. Dubois Olivier domicilié(e) 117 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France.

La marque Pain des Hauts de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain des Hauts de France arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , TRADINORD


Minoterie de Leforest, SAS - 117 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France - SIREN 365200351


Minoterie de Leforest, M. Dubois Olivier - 117 RUE LAZARE CARNOT - 62790 - LEFOREST - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.