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Marques déposées par Minoterie de Leforest
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Moulins des Hauts de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulins des Hauts de France
Minoterie de Leforest

Numéro de dépôt :
4632415
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
Moulins des Hauts de France de Minoterie de Leforest

Présentation de la marque Moulins des Hauts de France

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulins des Hauts de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDACE, Madame Dominique CAELEN domicilié(e) 65 RUE DE GLASGOW - 62138 - DOUVRIN - France.

La marque Moulins des Hauts de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulins des Hauts de France arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , (Marque figurative) , Boulangerie des Hauts de France


Minoterie de Leforest - 117 rue Lazare Carnot - 62790 - Leforest - France


AUDACE, Madame Dominique CAELEN - 65 RUE DE GLASGOW - 62138 - DOUVRIN - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.