Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA DIVINE
Minoterie de Leforest, SAS

Numéro de dépôt :
4229564
Date de dépôt :
28/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LA DIVINE de Minoterie de Leforest

Présentation de la marque LA DIVINE

Déposée le 28 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA DIVINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie de Leforest domicilié(e) 117 rue Lazare Carnot - 62790 - LEFOREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audace, Mme caelen dominique domicilié(e) 10 rue Leon Gambetta, BP 331 - 62334 - LENS cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque LA DIVINE est expirée depuis le 28 novembre 2025.

Minoterie de Leforest a également déposé les autres marques suivantes : La Gayantine , Tradichocopain , Pain Entier Intégralement Bon , Moulins des Hauts de France , Minoterie des Hauts de France , Messidor Tradi , La Baguette des Hauts de France , au delà de la farine , La Miche de l'Artois , TRADINORD


Minoterie de Leforest, SAS - 117 rue Lazare Carnot - 62790 - LEFOREST - France - SIREN 365200351


Audace, Mme caelen dominique - 10 rue Leon Gambetta, BP 331 - 62334 - LENS cedex - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 13 avril 2016 - Retrait partiel n°666669 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°674938 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682513 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 25 septembre 2017 - Renonciation totale n°708608 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

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